(89) Jinmao Titanium a également affirmé que les produits anatases différaient sensiblement des autres produits (c’est-à-dire des produits rutiles) au niveau des paramètres suivants: dureté, densité relative, indice de réfraction, pouvoir de diffusion, stabilité chimique, écart énergétique et activité photocatalytique, en citant à cet effet plusieurs sources universitaires. Selon lui, ces propriétés façonnent les perceptions des utilisateurs finaux et déterminent l’adéquation du produit pour diverses applications.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 89
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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