(91) Il a, de surcroît, affirmé que les produits anatases et rutiles étaient peu interchangeables. Si, dans certains domaines, le rutile peut remplacer l’anatase, cette interchangeabilité est rarement utilisée, pour des raisons de faisabilité économique.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 91
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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