| Le présent document atteste que l’opérateur est certifié pour désigner un produit en tant qu’appellation d’origine protégée (AOP), indication géographique protégée (IGP) ou indication géographique (IG) conformément au règlement (UE) 2024/1143.
| 1. |
Appellation d’origine protégée (AOP)/Indication géographique protégée (IGP)/Indication géographique (IG)
[AOP/IGP/IG telle qu’inscrite dans le registre]
| 2. |
Classement du produit
[Position et code de la nomenclature combinée, conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/1143; catégorie du produit et précisions à ajouter le cas échéant (pour que les opérateurs certifiés n’utilisent la dénomination enregistrée que pour certains produits couverts par la dénomination enregistrée).]
| 3. |
Références de l’opérateur
[nom/raison sociale, coordonnées et numéro de l’opérateur]
| 4. |
Autorité ou organisme de contrôle délivrant l’attestation ou l’extrait de la liste
[raison sociale et coordonnées]
| 5. | Numéro d’attestation/d’extrait de la liste
| 6. |
Activité de l’opérateur auquel s’applique l’attestation ou l’extrait
[«production», «transformation», «embouteillage/conditionnement» ou «autre» (à préciser) – ajouter toutes les activités concernées]
| 7. |
Date de délivrance de l’attestation ou de l’extrait ou date d’établissement de l’extrait
[jj.mm.aaaa]
| 8. | Signature, cachet ou marque de l’organisme de contrôle ou de l’autorité d’émission