1. Dénomination du produit
...
[telle qu’enregistrée]
2. Type d’indication géographique
| [Cocher la case appropriée] | AOP□ | IGP□ | IG□
3. Secteur
[Cocher la case appropriée]
□ produits agricoles
□ vins
□ boissons spiritueuses
4. Pays tiers dont fait partie l’aire géographique
...
5. Nom des autorités du pays tiers ou du groupement de producteurs établi ou résidant dans un pays tiers communiquant la modification standard à la Commission
...
6. Qualification en tant que modification standard
...
[Fournir une déclaration exposant les raisons pour lesquelles la modification répond à la définition de «modification standard» conformément à l’article 24, paragraphe 4, du règlement (UE) no 2024/1143].
7. Description de la ou des modifications standard approuvées
...
[Fournir une description de la ou des modifications standard. Indiquer si la modification entraîne ou non une modification du document unique.].
Annexes
1. La décision approuvant la modification standard dans le pays tiers.
2. Le document unique consolidé tel que modifié, le cas échéant ou, dans le cas visé à l’article 5, paragraphe 12, du règlement délégué (UE) 2025/27, le document unique.
3. Le cahier des charges consolidé, tel que modifié.
4. La preuve que la modification est applicable dans le pays tiers.
5. Les coordonnées de l’autorité du pays tiers ou du groupement de producteurs établi ou résidant dans un pays tiers communiquant la modification standard à la Commission.