Règlement d’exécution (UE) 2025/26 · Article

Article annexe XVIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/10/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02025R0026-20250115 du 15/01/2025, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/26
IntituléANNEXE XVIII — CLASSEMENT DES PRODUITS POUR LES SPÉCIALITÉS TRADITIONNELLES GARANTIES
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/26
VersionVersion d'origine (CELEX 02025R0026-20250115)
RéférenceAnnexe XVIII du règlement d’exécution (UE) 2025/26EUR-Lex →

1. Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

— Classe 1.1. Viande (et abats) frais

— Classe 1.2. Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

— Classe 1.3. Fromages:

— Classe 1.4. Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

— Classe 1.5. Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

— Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés

— Classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

— Classe 1.8. Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.)

2. Denrées alimentaires et produits agricoles visés à l’annexe II du règlement (UE) 2024/1143

— Classe 2.1. Plats cuisinés

— Classe 2.2. Bière

— Classe 2.3. Chocolat et produits dérivés

— Classe 2.4. Produits de la boulangerie

— Classe 2.5. Pâtisserie

— Classe 2.6. Confiserie

— Classe 2.7. Biscuiterie

— Classe 2.8. Boissons à base d’extraits de plantes

— Classe 2.9. Pâtes alimentaires

— Classe 2.10. Sel

— Classe 2.11. Eaux gazeuses

— Classe 2.12. Liège

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R0026-20250115. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).