A. Article 3, paragraphe 1, point 1) a)
1. Articles constituant un emballage:
Les boîtes pour friandises
Les films recouvrant les boîtiers de disques compacts
Les sachets d’envoi de catalogues et magazines (renfermant un magazine)
Les caissettes à pâtisserie vendues avec une pâtisserie
Les rouleaux, tubes et cylindres sur lesquels est enroulé un matériau souple (par exemple, film plastique, aluminium ou papier), à l’exception des rouleaux, tubes et cylindres destinés à faire partie d’équipements de production et qui ne sont pas utilisés pour présenter un produit en tant qu’unité de vente
Les pots à fleurs et à plantes, y compris les germoirs, destinés à être utilisés uniquement pour la vente et le transport
Les flacons en verre pour les solutions à injecter
Les carrousels pour disques compacts (vendus avec des disques compacts, mais non destinés au rangement)
Les cintres à vêtements (vendus avec un vêtement)
Les boîtes d’allumettes
Les systèmes d’isolement stérile (poches, plateaux et matériel nécessaires pour préserver la stérilité d’un produit)
Les bouteilles en acier rechargeables destinées à contenir divers types de gaz, à l’exception des extincteurs à incendie
Les sachets de thé et de café en pellicule d’aluminium
Les boîtes utilisées pour les tubes de dentifrice
2. Articles ne constituant pas un emballage:
Les pots à fleurs et à plantes, y compris les germoirs, utilisés dans le cadre des relations entre entreprises à différents stades de la production ou destinés à être vendus avec la plante
Les boîtes à outils
Les enveloppes de cire autour des fromages
Les boyaux pour charcuterie
Les cintres à vêtements (vendus séparément)
Les cartouches d’imprimantes
Les boîtiers de disques compacts, de DVD et de cassettes vidéo (vendus avec un disque compact, un DVD ou une cassette vidéo à l’intérieur)
Les carrousels pour disques compacts (vendus vides, pour servir de rangement)
Les sachets solubles de détergents
Les lanternes tombales (conteneurs pour bougies)
Les moulins mécaniques (intégrés dans un récipient rechargeable, par exemple un moulin à poivre rechargeable)
B. Article 3, paragraphe 1, points 1) b) et c)
1. Articles constituant un emballage:
Les étiquettes accrochées directement ou fixées à un produit, y compris les étiquettes adhésives fixées aux fruits et légumes
Les brosses à mascara qui font partie intégrante du couvercle des récipients
Les étiquettes adhésives fixées à un autre article d’emballage
Les agrafes
Les manchons en plastique
Les dispositifs de dosage qui font partie intégrante du système de fermeture des conteneurs de détergents
Les moulins mécaniques (intégrés dans un récipient non rechargeable, remplis d’un produit; par exemple, un moulin à poivre rempli de poivre)
2. Articles ne constituant pas un emballage:
Les étiquettes d’identification par radiofréquence (RFID)
Les étiquettes des pneumatiques sous forme d’autocollants conformément au règlement (UE) 2020/740 du Parlement européen et du Conseil
C. Article 3, paragraphe 1, points 1) d) et e)
1. Articles constituant un emballage, s’ils ont été conçus pour être remplis au point de vente:
Les sacs en papier ou en plastique
Les assiettes et tasses à usage unique
Les pellicules rétractables
Les sachets à sandwiches
Les feuilles d’aluminium
Les films en plastique utilisés pour protéger les vêtements nettoyés dans les blanchisseries
2. Articles ne constituant pas un emballage:
Les agitateurs
Les couverts jetables
Le papier d’emballage (vendu séparément aux consommateurs et aux opérateurs commerciaux)
Les moules à pâtisserie en papier (vendus vides)
Les caissettes à pâtisserie vendues sans pâtisserie
Les assiettes et tasses à usage unique non conçues pour être remplies au point de vente