(52) Pour les matériaux autres que le plastique, par exemple le verre ou l’aluminium, la tendance qui consiste à remplacer les matières premières primaires par des matériaux recyclés est manifeste et devrait se poursuivre en raison de l’évolution de l’environnement juridique et économique et des attentes des consommateurs. Néanmoins, la Commission devrait suivre de près l’utilisation de contenu recyclé dans les matériaux d’emballage autres que le plastique et devrait évaluer s’il est pertinent de proposer de nouvelles mesures, notamment la fixation d’objectifs, visant à accroître l’utilisation de contenu recyclé dans les emballages autres que les emballages en plastique.
Règlement (UE) 2025/40 · Article
Article considérant 52
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/40
RattachementRèglement (UE) 2025/40
Versionacte d'origine du 19/12/2024 (CELEX 32025R0040)
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