Règlement d’exécution (UE) 2025/45 · Article

Article considérant 22

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/45
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/45
Versionacte d'origine du 08/01/2025 (CELEX 32025R0045)
RéférenceConsidérant 22 du règlement d’exécution (UE) 2025/45EUR-Lex →

(22) Les parties préassemblées ou prêtes à assembler se composent plus particulièrement de quatre catégories: 1) châssis, 2) tourelles ou plateaux tournants, 3) plateformes ou paniers et 4) mécanismes de levage pour PEM. Le mécanisme de levage comprend les bras (télescopiques et/ou articulés, avec ou sans flèches) pour les élévateurs à bras télescopique et les élévateurs à bras articulé ou le mât vertical et les ciseaux pour les élévateurs à ciseaux. Les composants individuels sont exclus lorsqu’ils sont présentés séparément.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0045. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).