Règlement d’exécution (UE) 2025/81 · Article

Article considérant 380

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/81
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/81
Versionacte d'origine du 13/01/2025 (CELEX 32025R0081)
RéférenceConsidérant 380 du règlement d’exécution (UE) 2025/81EUR-Lex →

(380) Steelforce et Massilly ont affirmé que cela serait en outre préjudiciable aux politiques environnementales de l’Union, étant donné que les boîtes en acier ont une recyclabilité beaucoup plus élevée que celle d’autres types d’emballages.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0081. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).