Règlement d’exécution (UE) 2025/97 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/97
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/97
Versionacte d'origine du 21/01/2025 (CELEX 32025R0097)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/97EUR-Lex →

(3) Le nouvel aliment «isomalto-oligosaccharide» a été autorisé, moyennant le respect de certaines conditions d’utilisation, par l’autorité compétente du Royaume-Uni.

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