Règlement d’exécution (UE) 2025/109 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/01/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/109
IntituléApprobation de la substance active
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/109
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0109)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/109EUR-Lex →

La substance active Bacillus velezensis (souche RTI301), telle que spécifiée à l’annexe I, est approuvée sous réserve des conditions fixées à ladite annexe.

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