Règlement (UE) 2025/146 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/146
RattachementRèglement (UE) 2025/146
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0146)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2025/146EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance active «zoxamide» ont été fixées à l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

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