Règlement (UE) 2025/146 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/146
RattachementRèglement (UE) 2025/146
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0146)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2025/146EUR-Lex →

(2) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes pour le zoxamide conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, et sur l’établissement d’une tolérance à l’importation pour les oignons, les aulx et les échalotes.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0146. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).