(3) Une demande de tolérance à l’importation a été présentée en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 en ce qui concerne la présence de zoxamide dans les oignons, les aulx et les échalotes.
Règlement (UE) 2025/146 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/146
RattachementRèglement (UE) 2025/146
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0146)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.