Règlement (UE) 2025/147 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/147
RattachementRèglement (UE) 2025/147
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0147)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2025/147EUR-Lex →

(9) Étant donné que l’aneugénicité ne peut être exclue, il convient de retirer le 4-méthyl-2-phénylpent-2-énal (no FL 05.100) de la liste de l’Union des substances aromatisantes.

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