Règlement d’exécution (UE) 2025/148 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/01/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/148
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/148
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0148)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/148EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % | UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1708 | Chr. Hansen A/S |

Enterococcus

lactis

NCIMB 11181

|

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus

lactis NCIMB 11181 contenant au moins: pour la forme solide: 5 × 1010 UFC/g d’additif;

pour la forme solide hydrosoluble: 2 × 1011 UFC/g d’additif.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis

NCIMB 11181

Méthode d’analyse

Dénombrement de la substance active dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose bile-esculine-azide (EN 15788)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Porcelets sevrés | — | 1 × 1010 | — | 5 × 109 | — |

1. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Pour les porcelets sevrés pesant jusqu’à 35 kg.

3. La forme hydrosoluble de l’additif doit être utilisée dans l’eau d’abreuvement.

4. Lorsqu’il est utilisé dans l’eau d’abreuvement, l’additif doit y être dispersé de façon homogène.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection des yeux (uniquement pour la formulation solide), une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 19 février 2035

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1708 | Chr. Hansen A/S |

Enterococcus

lactis

NCIMB 11181

|

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus

lactis NCIMB 11181 contenant au moins: pour la forme solide: 5 × 1010 UFC/g d’additif;

pour la forme solide hydrosoluble: 2 × 1011 UFC/g d’additif.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis

NCIMB 11181

Méthode d’analyse

Dénombrement de la substance active dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose bile-esculine-azide (EN 15788)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Veaux d’élevage et à l’engrais | 6 mois | 2 × 109 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. L’additif peut être utilisé dans les aliments d’allaitement pour veaux d’élevage et à l’engrais.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection des yeux (uniquement pour la formulation solide), une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 19 février 2035

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0148. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).