(3) Dans sa déclaration, l’Autorité a fixé une dose journalière admissible (DJA) et une dose aiguë de référence («DARf») plus basses pour l’acétamipride et a inclus le métabolite IM-2-1 dans la définition des résidus aux fins de l’évaluation des risques posés par l’acétamipride dans les cultures fruitières et à feuilles.
Règlement (UE) 2025/158 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/158
RattachementRèglement (UE) 2025/158
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0158)
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