L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Hespéridine de glucosyle | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “hespéridine de glucosyle”.
2. L’étiquetage des compléments alimentaires contenant le nouvel aliment porte une mention indiquant que celui-ci ne devrait pas être consommé par les nourrissons et les jeunes enfants/enfants de moins de 10 ans (*)
(*) En fonction des tranches d’âge auxquelles le complément alimentaire est destiné.
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Autorisé le 20 février 2025. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Nagase Viita Co., Ltd., Nihon-Seimei Okayama Bldg., II Shinkan, 1-1-3 Shimoishii, Kita-ku, Okayama, 700-0907, Japon.
Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “hespéridine de glucosyle” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par Nagase Viita Co., Ltd., à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour ce nouvel aliment sans faire référence aux preuves scientifiques ou aux données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de Nagase Viita Co., Ltd.»
| Boissons non alcoolisées conçues pour l’exercice physique | 525 mg/L
| Boissons énergisantes | 525 mg/L
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population générale, à l’exclusion des nourrissons et des enfants en bas âge |
115 mg/jour pour les enfants de 3 à 10 ans
200 mg/jour pour les membres de la population générale âgés de plus de 10 ans
2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Hespéridine de glucosyle |
Description/Définition:
Le nouvel aliment est une poudre de couleur jaune pâle à jaune-brun composée d’hespéridine de monoglucosyle et produite par voie enzymatique à partir de l’hespéridine, qui est isolée des pelures, du jus ou des pépins d’agrumes, et de la dextrine.
Après l’inactivation des enzymes utilisées dans le processus, la solution subit un processus de purification en plusieurs étapes qui comprend la filtration, la séparation chromatographique, la concentration intermédiaire et la décoloration. La solution purifiée est ensuite concentrée par évaporation, microfiltrée et séchée par pulvérisation.
Caractéristiques/Composition:
Dénomination chimique (UICPA): (2S)-7-[(O-6-Désoxy-α-l-mannopyranosyl-(1→6)-O-[α-d-glucopyranosyl-(1→4)]-β-d-glucopyranosyl)oxy]-2,3-dihydro-5-hydroxy-2-(3-hydroxy-4-méthoxyphényl)-4H-1-benzopyran-4-one
Synonyme: 4G-α-d-Glucopyranosylhespéridine
No CAS: 161713-86-6
Formule chimique: C34H44O20
Hespéridine de monoglucosyle (MGH) (base sèche) 75-85 %
Hespéridine (base sèche) 10-20 %
Perte à la dessiccation ≤ 6 %
Résidu après incinération ≤ 2 %
Métaux lourds
Plomb ≤ 0,1 mg/kg
Arsenic ≤ 0,1 mg/kg
Critères microbiologiques
Dénombrement des microbes aérobies totaux: ≤ 100 UFC/g
Coliformes totaux: non détectés dans 10 g
Salmonella spp.: non détectée dans 25 g
Levures et moisissures: ≤ 100 UFC/g
UFC: UFC: unités formant colonie.»