Règlement d’exécution (UE) 2025/181 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/181
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/181
Versionacte d'origine du 31/01/2025 (CELEX 32025R0181)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/181EUR-Lex →

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2024/2393 de la Commission a renouvelé l’autorisation du bisulfate de sodium pour une période de dix ans en tant qu’additif classé dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des conservateurs pour l’alimentation de toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, et classé dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des correcteurs d’acidité pour l’alimentation de toutes les espèces animales terrestres autres que les chats, les visons, les animaux de compagnie et les autres animaux non producteurs de denrées alimentaires. Il a également abrogé le règlement d’exécution (UE) 2015/1416 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0181. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).