(6) Le manque de données sur la présence de métabolites dérivés du triazole n’a pas été comblé pour le fenbuconazole en ce qui concerne les fruits à coque, les raisins de table et de cuve, les airelles canneberges, les bananes, les poivrons doux/piments doux, les graines de tournesol, les arachides/cacahuètes, les graines de colza (grosse navette), l’orge, le seigle et le froment (blé). Par conséquent, les LMR fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits devraient être abaissées à la limite de détermination (LD), sauf pour les fruits à coque, dont les LMR sont déjà établies à la LD.
Règlement (UE) 2025/195 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/195
RattachementRèglement (UE) 2025/195
Versionacte d'origine du 03/02/2025 (CELEX 32025R0195)
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