(7) En ce qui concerne le fenbuconazole, les données relatives aux essais ainsi qu’à la présence des métabolites dérivés du triazole n’ont pas été présentées pour les abricots, les prunes et les cucurbitacées à peau comestible et non comestible. Par conséquent, les LMR fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits devraient être abaissées à la LD.
Règlement (UE) 2025/195 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/195
RattachementRèglement (UE) 2025/195
Versionacte d'origine du 03/02/2025 (CELEX 32025R0195)
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