Règlement (UE) 2025/202 · Article

Article annexe IF

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02025R0202-20260101, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/01/2025).

TexteRèglement (UE) 2025/202
IntituléANNEXE IF — THON ROUGE DU SUD — AIRES DE RÉPARTITION
RattachementRèglement (UE) 2025/202
VersionConsolidée au 01/01/2026 (CELEX 02025R0202-20260101)
RéférenceAnnexe IF du règlement (UE) 2025/202EUR-Lex →

| Espèce: |

Thon rouge du Sud

Thunnus maccoyii

| Zone(s): |

toutes les aires de répartition

(SBF/F41-81)

| Union | 13 | |

TAC analytique

L'article 3, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

| TAC | 13 |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R0202-20260101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).