Annexe II -Règlement (UE) 2025/258

Version d'origine : acte du 07/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

L’annexe III du règlement (UE) 2017/2400 est modifiée comme suit:

1) Au point 2, les points suivants sont ajoutés:

«38) “technologie de recharge dynamique”: une technologie qui permet au véhicule d’être connecté à une source d’énergie électrique extérieure lorsqu’il est en mouvement, de manière à fournir une énergie directe aux systèmes de propulsion et/ou auxiliaires du véhicule et/ou à recharger les batteries.

39) “pantographe aérien”: une technologie de recharge dynamique permettant la connexion à une infrastructure de lignes aériennes de contact sur les routes et l’alimentation du véhicule via celle-ci.

40) “trolley aérien”: une technologie de recharge dynamique mettant en œuvre des perches de prise de courant pour la connexion à une infrastructure de lignes aériennes de contact.

41) “rail terrestre”: une technologie de recharge dynamique qui transfère l’énergie électrique au véhicule par conduction, au moyen de rails intégrés dans ou à la surface du revêtement routier.

42) “sans fil”: une technologie de recharge dynamique qui transfère l’énergie électrique au véhicule par induction, au moyen de dispositifs intégrés dans ou à la surface du revêtement routier et générant des champs magnétiques.

43) “hydrogène gazeux comprimé”: une technologie de stockage de l’hydrogène sous forme gazeuse.

44) “hydrogène liquide”: une technologie de stockage de l’hydrogène sous forme liquide.

45) “hydrogène cryocomprimé”: une technologie de stockage de l’hydrogène à des températures comprises entre une température proche de sa température de liquéfaction et la température ambiante et à une pression d’au moins 200 bars. Cette technologie de stockage de l’hydrogène peut fonctionner à température ambiante, mais sa capacité nominale ne peut être atteinte qu’à proximité de la température de liquéfaction de l’hydrogène.

46) “état du réservoir d’hydrogène vide”: l’état d’un réservoir d’hydrogène à partir duquel il est encore possible d’atteindre un réservoir complet en un seul événement de ravitaillement sans éventage et qui remplit l’une des conditions suivantes:

a) en deçà de celui-ci, une indication “vide”, “presque vide” ou similaire apparaît pour le conducteur;

b) en deçà de celui-ci, le système de conversion énergétique de l’hydrogène fournit une performance sensiblement limitée.

47) “véhicule hybride rechargeable de l’extérieur” ou “VH-RE”: un véhicule hybride qui peut être rechargé à partir d’une source extérieure.

48) “véhicule hybride à pile à combustible rechargeable de l’extérieur” ou “VHPC-RE”: un véhicule hybride à pile à combustible qui peut être rechargé à partir d’une source extérieure.

49) “mode sélectionnable”: un régime de fonctionnement distinct sélectionnable par le conducteur, pouvant avoir des incidences sur les émissions ou la consommation de carburant et/ou d’énergie.

50) “mode prédominant”: un mode particulier sélectionnable par le conducteur, qui est toujours sélectionné quand le véhicule est mis en marche, quel qu’ait été le mode sélectionnable par le conducteur utilisé lorsque le véhicule a été pour la dernière fois arrêté, qui remplit les conditions suivantes:

a) il ne peut pas être redéfini comme étant un autre mode;

b) après la mise en marche du véhicule, le passage du mode prédominant à un autre mode sélectionnable par le conducteur ne peut résulter que d’une action intentionnelle du conducteur.

51) “mode prédominant sur batterie”: un mode prédominant dans lequel un VH-RE fonctionne exclusivement avec l’énergie de propulsion fournie par le SRSEE.».

2) Au point 3, premier alinéa, la première phrase est remplacée par le texte suivant:

«Dans les tableaux 1 à 17, les ensembles de paramètres d’entrée à fournir en ce qui concerne les caractéristiques du véhicule sont spécifiés.».

3) Le tableau 1 est modifié comme suit:

a) à la ligne «IdlingSpeed», colonne «Description/Référence», la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant:

«Pour les PEV et les VHPC, aucune entrée n’est requise»;

b) à la ligne «RetarderType», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “None”, “Losses included in Gearbox”, “Engine Retarder”, “Transmission Input Retarder”, “Transmission Output Retarder”, “Axlegear Input Retarder”

La valeur “Axlegear Input Retarder” ne s’applique qu’aux architectures du groupe motopropulseur “E3”, “S3”, “F3”, “S-IEPC”, “F-IEPC” et “E-IEPC”.

Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»;

c) aux lignes «RetarderRatio» et «AngledriveType», colonne «Description/Référence», le texte suivant est ajouté:

«Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»;

d) à la ligne «PTOShafts GearWheels», colonne «Description/Référence», le texte suivant est ajouté:

«Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.

Dans le cas des IEPS et des IHPC, aucune entrée n’est effectuée.»;

e) à la ligne «PTOOther Elements», colonne «Description/Référence», le texte suivant est ajouté:

«Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»;

f) à la ligne «CertificationNumberEngine», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée du moteur conformément à l’appendice 7 de l’annexe V»;

g) à la ligne «CertificationNumberGearbox», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée de la boîte de vitesses conformément aux tableaux 1 à 3 de l’appendice 12 de l’annexe VI»;

h) à la ligne «CertificationNumberGearbox», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule. «Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»»;

i) à la ligne «CertificationNumberTorqueconverter», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée du convertisseur de couple conformément aux tableaux 4 et 5 de l’appendice 12 de l’annexe VI»;

j) à la ligne «CertificationNumberTorqueconverter», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

k) à la ligne «CertificationNumberAxlegear», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée de l’essieu conformément aux tableaux 1 à 2 de l’appendice 6 de l’annexe VII»;

l) à la ligne «CertificationNumberAxlegear», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

m) à la ligne «CertificationNumberAngledrive», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée du renvoi d’angle réducteur conformément aux tableaux 6 et 7 de l’appendice 12 de l’annexe VI»;

n) à la ligne «CertificationNumberAngledrive», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Désigne un composant ADC certifié installé en position de renvoi d’angle réducteur.

Applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule.

Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»;

o) à la ligne «CertificationNumberRetarder», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée du ralentisseur conformément aux tableaux 8 et 9 de l’appendice 12 de l’annexe VI»;

p) à la ligne «CertificationNumberRetarder», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule et que les pertes du ralentisseur ne sont pas communiquées avec les données d’entrée de la boîte de vitesses.

Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»;

q) à la ligne «Certification NumberAirdrag», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée de la traînée aérodynamique conformément au tableau 1 de l’appendice 9 de l’annexe VIII»;

r) à la ligne «Certification NumberIEPC», colonnes «Nom du paramètre», «ID paramètre», «Type» et «Unité», les quatre cellules sont fusionnées et le texte de ces quatre cellules est remplacé par le texte suivant:

«Données d’entrée de l’IEPC conformément à l’appendice 15 de l’annexe X ter»;

s) à la ligne «Certification NumberIEPC», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule.

«Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.»»;

t) à la ligne «BodyworkCode», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “CA”, “CB”, “CC”, “CD”, “CE”, “CF”, “CG”, “CH”, “CI”, “CJ” conformément à l’annexe I, partie C, point 3, du règlement (UE) 2018/858. Dans le cas d’un châssis d’autobus portant le code de véhicule CX, aucune donnée ne doit être fournie.»;

u) à la ligne «LowEntry», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«“Emmarchement bas” conformément à l’annexe I, point 1.2.3»;

v) les lignes suivantes sont ajoutées:

| «H2StorageUsableCapacity | P545 | double, 1 | [kg] |

Conformément au point 12

Uniquement pour les véhicules équipés d’un système de stockage du carburant contenant de l’hydrogène.

Pour les autobus lourds, les données doivent être fournies exclusivement par le constructeur responsable du système de stockage du carburant ou si des modifications ont été apportées à un système de stockage du carburant existant.

| X | X | X | X

| HydrogenStorageTechnology | P546 | chaîne de caractères | [-] |

Valeurs admises: “Compressed”, “Liquid”, “Cryo-compressed”

Uniquement pour les véhicules équipés d’un système de stockage du carburant contenant de l’hydrogène.

| X | X | X | X

| SimulationToolLicenceNumber | P547 | jeton | [-] | Numéro de licence lié au fonctionnement de l’outil de simulation conformément à l’article 7. | X | X | X | X»

4) Le tableau 2 est modifié comme suit:

a) la ligne suivante est insérée avant la ligne «Twin Tyres»:

| «AxleNumber | P548 | entier | [-] | Position de l’essieu sur le véhicule, en commençant par 1, de l’avant vers l’arrière | X | X | X» |

b) la ligne «Certification NumberTyre» est remplacée par le texte suivant:

| «Données d’entrée sur les pneumatiques conformément à l’appendice 3 de l’annexe X; | | X | X | X» |

c) les lignes suivantes sont ajoutées:

| «Wheel End Friction | P549 | double, 1 | [Nm] |

Valeur de friction aux extrémités de roue déclarée

Déterminée conformément au point 3.6 de l’annexe VII bis. Les extrémités de roue installées dans le véhicule doivent avoir des valeurs de friction identiques ou inférieures.

En cas de valeurs standard, aucune donnée ne doit être fournie.

Données pertinentes uniquement pour les essieux non moteurs.

| X | | X |

| Certification number wheel end | P550 | jeton | [-] |

Numéro(s) de certification du ou des certificats pour la friction aux extrémités de roue déclarée mentionnée dans l’entrée relative à la friction aux extrémités de roue (P549)

Données pertinentes uniquement pour les essieux pour lesquels des données relatives à la friction aux extrémités de roue sont effectivement fournies.

Plusieurs entrées sont possibles.

| X | | X» |

5) Le tableau 3 est modifié comme suit:

a) à la ligne «EngineCoolingFan/Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “Crankshaft mounted – Electronically controlled visco clutch”, “Crankshaft mounted – Bimetallic controlled visco clutch”, “Crankshaft mounted – Discrete step clutch”, “Crankshaft mounted – On/off clutch”, “Belt driven or driven via transm. – Electronically controlled visco clutch”, “Belt driven or driven via transm. – Bimetallic controlled visco clutch”, “Belt driven or driven via transm. – Discrete step clutch”, “Belt driven or driven via transm. – On/off clutch”, “Hydraulic driven – Variable displacement pump”, “Hydraulic driven – Constant displacement pump”, “Electrically driven – Electronically controlled”»;

b) à la ligne «SteeringPump/Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “Fixed displacement”, “Fixed displacement with elec. control”, “Dual displacement”, “Dual displacement with elec. control”, “Variable displacement mech. controlled”, “Variable displacement elec. controlled”, “Electric driven pump”, “Full electric steering gear”

Pour les PEV, VHPC ou VHE dont la configuration du groupe motopropulseur est “S” ou “S-IEPC” conformément au point 10.1.1, les valeurs “Electric driven pump” ou “Full electric steering gear” sont les seules admises.

Entrée distincte requise pour chaque essieu directeur actif, associée au numéro de position de l’essieu de l’avant vers l’arrière, en commençant par 1.»;

c) à la ligne «PneumaticSystem/Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “Small”, “Small + ESS”, ‘Small + visco clutch”, “Small + mech. clutch”, “Small + ESS + AMS”, “Small + visco clutch + AMS”, “Small + mech. clutch + AMS”, “Medium Supply 1-stage”, “Medium Supply 1-stage + ESS”, “Medium Supply 1-stage + visco clutch”, “Medium Supply 1-stage + mech. clutch”, “Medium Supply 1-stage + ESS + AMS”, “Medium Supply 1-stage + visco clutch + AMS”, “Medium Supply 1-stage + mech. clutch + AMS”, “Medium Supply 2-stage”, “Medium Supply 2-stage + ESS”, “Medium Supply 2-stage + visco clutch”, “Medium Supply 2-stage + mech. clutch”, “Medium Supply 2-stage + ESS + AMS”, “Medium Supply 2-stage + visco clutch + AMS”, “Medium Supply 2-stage + mech. clutch + AMS”, “Large Supply”, ‘Large Supply + ESS”, “Large Supply + visco clutch”, “Large Supply + mech. clutch”, “Large Supply + ESS + AMS”, “Large Supply + visco clutch + AMS”, “Large Supply + mech. clutch + AMS”, “Vacuum pump”, ‘Small + elec. driven”, “Small + ESS AMS + elec. driven”, “Medium Supply 1-stage + elec. driven”, “Medium Supply 1-stage + AMS + elec. driven”, “Medium Supply 2-stage + elec. driven”, “Medium Supply 2-stage + AMS + elec. driven”, “Large Supply + elec. driven”, “Large Supply + AMS + elec. driven”, “Vacuum pump + elec. driven”;

Pour les PEV ou VHPC, seules les technologies “elec. driven” sont des valeurs admises.».

6) Le tableau 3 bis est modifié comme suit:

a) à la ligne «EngineCoolingFan/Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “Crankshaft mounted – Electronically controlled visco clutch”, “Crankshaft mounted – Bimetallic controlled visco clutch”, “Crankshaft mounted – Discrete step clutch 2 stages”, “Crankshaft mounted – Discrete step clutch 3 stages”, “Crankshaft mounted – On/off clutch”, “Belt driven or driven via transm. – Electronically controlled visco clutch”, “Belt driven or driven via transm. – Bimetallic controlled visco clutch”, “Belt driven or driven via transm. – Discrete step clutch 2 stages”, “Belt driven or driven via transm. – Discrete step clutch 3 stages”, “Belt driven or driven via transm. – On/off clutch”, “Hydraulic driven – Variable displacement pump”, “Hydraulic driven – Constant displacement pump”, “Electrically driven – Electronically controlled”»;

b) à la ligne «SteeringPump/Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

Entrée distincte requise pour chaque essieu directeur actif, associée au numéro de position de l’essieu de l’avant vers l’arrière, en commençant par 1.»;

c) à la ligne «ElectricSystem/AlternatorTechnology», colonne «Description/Référence», le texte suivant est ajouté:

«Pour les PEV ou les VHPC, aucune donnée n’est requise.»;

d) à la ligne «ElectricSystem/SupplyFromHEVPossible», colonne «Description/Référence», le texte suivant est ajouté:

«Entrée requise uniquement pour les VHE en combinaison avec la technologie d’alternateur “classique” ou “intelligent”.»;

e) à la ligne «PneumaticSystem/SizeOfAirSupply», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “Small”, “Medium Supply 1-stage”, “Medium Supply 2-stage”, “Large Supply 1-stage”, “Large Supply 2-stage”, “not applicable”

Pour un compresseur entraîné électriquement, il convient d’indiquer la valeur “not applicable”.

Pour les PEV ou les VHPC, aucune entrée n’est requise.»;

f) à la ligne «PneumaticSystem/CompressorDrive», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “mechanically”, “electrically”

Pour les PEV ou les VHPC, la valeur “electrically” est la seule autorisée.»;

g) à la ligne «PneumaticSystem/Clutch», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “none”, “visco”, “mechanically”

Pour les PEV ou les VHPC, aucune entrée n’est requise.»;

h) à la ligne «PneumaticSystem/SmartCompressionSystem», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pour les PEV, les VHPC ou les VHE dont la configuration du groupe motopropulseur est “S” ou “S-IEPC” conformément au point 10.1.1, aucune entrée n’est requise.»;

i) à la ligne «PneumaticSystem/Ratio Compressor ToEngine», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pour un compresseur entraîné électriquement, il convient d’indiquer la valeur “0.000”.

Pour les PEV ou les VHPC, aucune entrée n’est requise.»;

j) à la ligne «HVAC/EngineWasteGasHeatExchanger», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pour les PEV ou les VHPC, aucune entrée n’est requise.»;

k) aux lignes «HVAC/WaterElectricHeater», «HVAC/AirElectricHeater» et «HVAC/OtherHeating Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Données à fournir uniquement pour les VHE, les VHPC et les PEV».

7) Le tableau 4 est modifié comme suit:

a) le titre est remplacé par le titre suivant:

«Paramètres d’entrée “VehicleTorqueLimits” par rapport (facultatif)»;

b) à la ligne «Gear», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Seuls les numéros des rapports doivent être précisés si des limites de couple liées au véhicule selon le point 6 sont applicables.»;

c) à la ligne «MaxTorques», colonne «Description/Référence», le texte suivant est inséré:

«Couple d’entrée maximal du moteur ou de la boîte de vitesses pour le rapport spécifique défini conformément au point 6.».

8) Le tableau 5 est modifié comme suit:

a) à la ligne «BodyworkCode», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Valeurs admises: “CA”, “CB”, “CC”, “CD”, “CE”, “CF”, “CG”, “CH”, “CI”, “CJ” conformément à l’annexe I, partie C, point 3, du règlement (UE) 2018/858»;

b) à la ligne «Technology», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Conformément aux dispositions du tableau 1 de l’appendice 1.

Valeurs admises: “FCV Article 9 exempted”, “Dual-fuel vehicle Article 9 exempted”, “HEV Article 9 exempted”, “PEV Article 9 exempted”, ‘In-motion charging Article 9 exempted”, “Multiple powertrains Article 9 exempted”, “H2 ICE Article 9 exempted”, “HV Article 9 exempted”, “Other technology Article 9 exempted”»;

c) la ligne suivante est ajoutée:

| «SimulationToolLicenceNumber | P551 | jeton | [-] | Numéro de licence lié au fonctionnement de l’outil de simulation conformément à l’article 7. | X | X | X | X»

9) Le tableau 6 est modifié comme suit:

a) à la ligne «EngineStopStart», colonne «Description/Référence», le texte suivant est ajouté:

«Pour les VHE-RE, l’entrée doit être “true”.»;

b) à la ligne «PredictiveCruiseControl», colonne «Description/Référence», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Conformément au point 8.1.4, valeurs admises: “none”, “1,2”, “1,2,3”».

10) Le tableau 7 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 7

Paramètres d’entrée généraux pour les VHE, les PEV et les VHPC

| ArchitectureID | P400 | chaîne de caractères | [-] |

Conformément au point 10.1.3., les valeurs suivantes sont autorisées:

“E2”, “E3”, “E4”, “E-IEPC”, “P1”, “P2”, “P2.5”, “P3”, “P4”, “S2”, “S3”, “S4”, “S-IEPC”, “F2”, “F3”, “F4”, “F-IEPC”

| X | X | X |

| ArchitectureIDPwt2 | P552 | chaîne de caractères | [-] |

Dans le cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4, l’identifiant de l’architecture du deuxième groupe motopropulseur doit être communiqué.

Conformément aux points 10.1.3 et 10.1.4., les valeurs suivantes sont autorisées:

“E2”, “E3”, “E4”, “E-IEPC”, “S2”, “S3”, “S4”, “S-IEPC”, “F2”, “F3”, “F4”, “F-IEPC”

| X | | X |

| OVC | P553 | booléen | [-] |

Véhicule dont le SRSEE peut être rechargé à partir d’une source extérieure.

Doit avoir la valeur “true” pour:

— les VHE-RE,

— les PEV,

— les VHPC-RE lorsque le dispositif de recharge est également conçu pour le fonctionnement normal du véhicule et pas uniquement à des fins de service.

| X | X | X |

| BatteryOnlyMode | P554 | booléen | [-] |

À déclarer pour les VH conformément au point 2, 50).

Pour les PEV, cette entrée doit toujours avoir la valeur “true”.

| X | X | X |

| Dynamic Charging Technology | P555 | chaîne de caractères | [-] |

Valeurs admises: “None”, “Overhead pantograph”, “Overhead trolley”, “Ground rail”, “Wireless”

La valeur “Overhead pantograph” ne s’applique pas aux camions moyens.

La valeur “Overhead trolley” ne s’applique qu’aux autobus lourds.

| X | X | X | X»

11) Le tableau 8 est modifié comme suit:

a) le titre et la partie introductive sont remplacés par le texte suivant:

«Tableau 8

Paramètres d’entrée par position de la machine électrique

Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4

(Applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule ou dans le groupe motopropulseur spécifique)»;

b) la ligne «CertificationNumberEM» est remplacée par le texte suivant, les quatre premières colonnes de cette ligne étant fusionnées:

| «Données d’entrée du système de machine électrique conformément à l’appendice 15 de l’annexe X ter» |

c) la ligne «CertificationNumberADC» est remplacée par le texte suivant, les quatre premières colonnes de cette ligne étant fusionnées:

| «Données d’entrée de l’ADC conformément à l’appendice 12 de l’annexe VI |

Entrée facultative en cas de rapport de démultiplication supplémentaire en une seule étape (ADC) entre l’arbre de la machine électrique et le point de raccordement au groupe motopropulseur du véhicule conformément au point 10.1.2

En cas de machines électriques connectées par courroie, les dispositions prévues à l’annexe VI, point 6.1.3, s’appliquent.

Non autorisé si le paramètre“IHPCType” a la valeur “IHPC Type 1”.»

12) Dans le tableau 9, le paragraphe suivant est ajouté après le paragraphe introductif:

«Entrée séparée par groupe motopropulseur en cas de groupes motopropulseurs multiples mécaniquement indépendants conformément au point 10.1.4.».

13) Le tableau 10 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 10

Paramètres d’entrée par SRSEE

(applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule)

| StringID | P411 | entier | [-] |

La disposition des sous-systèmes de batteries représentatifs conformément à l’annexe X ter au niveau du véhicule doit être déclarée en associant chaque sous-système de batterie à une chaîne spécifique définie par ce paramètre. Toutes les chaînes spécifiques sont connectées en parallèle, tous les sous-systèmes de batterie situés dans une chaîne parallèle spécifique sont connectés en série.

Valeurs admises: “1”, “2”, “3”…

| Données d’entrée du SRSEE conformément à l’appendice 15 de l’annexe X ter |

| DeteriorationPerformanceRatio | P557 | double, 2 | [%] |

Pour les PEV et les VH-RE, il convient de communiquer comme donnée d’entrée soit les prescriptions de performance minimale (MPR) applicables au véhicule pendant sa durée de vie principale conformément au tableau 3 de l’annexe II du règlement (UE) 2024/1257 du Parlement européen et du Conseil, soit une exigence de performance déclarée (EPD) supérieure au MPR si, à son tour, cette EPD est déclarée par le constructeur et évaluée pour le véhicule pendant sa durée de vie principale conformément aux dispositions du règlement (UE) 2024/1257 et de sa législation d’application.

Pour les VH qui ne sont pas des VH-RE, aucune donnée ne doit être fournie.

| SOCmin | P413 | double, 1 | [%] |

Uniquement dans le cas d’une “batterie” de type SRSEE

Pour les PEV et les VH-RE avec mode prédominant sur batterie tel que visé au point 2, 50), cette entrée doit être déclarée en pourcentage de la capacité nominale lorsque le conducteur est averti que la charge résiduelle de la batterie est nulle (ou a atteint une autre limite basse définie par le FEO) ou si le fonctionnement normal du véhicule en mode prédominant sur batterie n’est pas possible en raison de la faible charge de la batterie.

Pour les VH qui ne sont pas des VH-RE ainsi que pour les VH-RE sans mode prédominant sur batterie tel que visé au point 2, 50), cette entrée est facultative et le paramètre n’est efficace que dans l’outil de simulation, lorsque l’entrée est supérieure à la valeur générique mentionnée dans le manuel d’utilisation.

| SOCmax | P414 | double, 1 | [%] |

Uniquement dans le cas d’une “batterie” de type SRSEE

Pour les VH qui ne sont pas des VH-RE et pour les VH-RE sans mode prédominant sur batterie tel que visé au point 2, 50, cette entrée est facultative et le paramètre n’est efficace dans l’outil de simulation que si l’entrée est inférieure à la valeur générique mentionnée dans le manuel d’utilisation.

14) Le tableau suivant est inséré après le tableau 11:

«Tableau 11 bis

Paramètres d’entrée par système à pile à combustible

(applicable uniquement si le composant est présent dans le véhicule)

Un ou deux systèmes à pile à combustible différents, chacun pouvant comporter jusqu’à trois unités identiques.

| données d’entrée du système à pile à combustible conformément à l’appendice 15 de l’annexe X ter» |

15) Le point 6 est remplacé par le texte suivant:

«6. Limites de couple en fonction des rapports de vitesse et désactivation des rapports».

16) Le point 6.2 est remplacé par le texte suivant:

«6.2. Désactivation des rapports de vitesse

Soit pour le rapport le plus élevé uniquement, soit pour les deux rapports les plus élevés (par exemple, les rapports 5 et 6 pour une boîte de vitesses de 6 rapports), le constructeur du véhicule peut déclarer une désactivation complète des rapports en indiquant une limite de couple spécifique de 0 Nm comme donnée d’entrée de l’outil de simulation. Il n’est pas permis de déclarer une telle désactivation uniquement pour le deuxième rapport le plus élevé.».

17) Le point 10 est remplacé par le texte suivant:

«10. VHE, VHPC et PEV

Les dispositions suivantes ne s’appliquent qu’aux VHE, aux VHPC et aux PEV.».

18) Au point 10.1.1, le paragraphe suivant est ajouté:

«Dans le cas d’un VHPC:

a) “F” si un composant de machine électrique est présent dans le véhicule;

b) “F-IEPC” si un composant IEPC est présent dans le véhicule.».

19) Au point 10.1.2, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«Si la configuration du groupe motopropulseur du véhicule conformément au point 10.1.1 est “P”, “S”, “F” ou “E”, la position de la machine électrique installée dans le groupe motopropulseur du véhicule doit être déterminée conformément aux définitions figurant dans le tableau 14.».

20) Le tableau 14 est modifié comme suit:

a) à la ligne «2», colonne «Configuration du groupe motopropulseur conformément au point 10.1.1», le texte est remplacé par le texte suivant:

«E, S, F»;

b) à la deuxième ligne «3», colonne «Configuration du groupe motopropulseur conformément au point 10.1.1», le texte est remplacé par le texte suivant:

«E, S, F»;

c) à la deuxième ligne «4», colonne «Configuration du groupe motopropulseur conformément au point 10.1.1», le texte est remplacé par le texte suivant:

«E, S, F».

21) Au tableau 15, l’entrée suivante est ajoutée:

| «VHPC | F | F2 | non | non | non | oui | oui | non | oui | non |

| F3 | non | non | non | non | non | oui | oui | non |

| F4 | non | non | non | non | non | non | non | oui |

| F-IEPC | non | non | non | non | non | non | | non |

22) Le point suivant est inséré après le tableau 15:

«10.1.4 Définition de l’identifiant de l’architecture pour le second groupe motopropulseur mécaniquement indépendant

Si le véhicule est équipé de deux groupes motopropulseurs qui font tourner différents essieux et qui ne peuvent en aucun cas être mécaniquement raccordés, le constructeur du véhicule doit déclarer un second identifiant de groupe motopropulseur défini conformément au point 10.1.3. En outre, les deux groupes motopropulseurs doivent partager le même SRSEE et distinguer les convertisseurs électriques et mécaniques.

À cet égard, les essieux à entraînement hydraulique doivent, conformément au point 5, second alinéa, point a), de la présente annexe, être traités comme des essieux non moteurs et ne sont donc pas comptabilisés comme un groupe motopropulseur mécaniquement indépendant.

Seuls les groupes motopropulseurs de configuration S, S-IEPC, F, F-IEPC et E, conformément au point 10.1.1, doivent être déclarés en cas de présence d’un second groupe motopropulseur mécaniquement indépendant. En outre, seules les combinaisons d’identifiants de l’architecture des premier et second groupes motopropulseurs associées à un «oui» dans le tableau 15 bis peuvent être déclarées.».

23) Le tableau suivant est inséré après le point 10.1.4:

«Tableau 15 bis

Entrées valides de l’architecture du groupe motopropulseur dans l’outil de simulation

Architecture

ArchitectureIDPwt2

| E2 | E3 | E4 | E-IEPC | S2 | S3 | S4 | S-IEPC | F2 | F3 | F4 | F-IEPC

| E2 | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non | non | non | non | non

| E3 | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non | non | non | non | non

| E4 | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non | non | non | non | non

| E-IEPC | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non | non | non | non | non

| S2 | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non

| S3 | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non

| S4 | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non

| S-IEPC | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui | non | non | non | non

| F2 | non | non | non | non | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui

| F3 | non | non | non | non | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui

| F4 | non | non | non | non | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui

| F-IEPC | non | non | non | non | non | non | non | non | oui | oui | oui | oui»

24) Les points suivants sont ajoutés après le point 11.5:

«12. Capacité utilisable du système de stockage de l’hydrogène

La capacité utilisable des systèmes de stockage de carburant contenant de l’hydrogène doit être déterminée.

12. 1 Hydrogène gazeux comprimé

La capacité utilisable doit être calculée sur la base de l’équation suivante:

musableVCHSS•ρ15°C, NWP – ρ15°C, pmin,rel•0,001

où:

| musable | capacité utilisable [kg]

| VCHSS | volume de la technologie de stockage de l’hydrogène comprimé [l]

| pmin,rel | pression relative correspondant à l’état du réservoir d’hydrogène vide [MPa]

| ρ15 °C, NWP |

densité de l’hydrogène gazeux comprimé à 15 °C et à la pression de service nominale (NWP), telle que définie au point 2.17 du règlement ONU no 134 [g/l]

Cette valeur de densité doit être déterminée à partir du tableau 16 par interpolation linéaire.

| ρ15 °C, pmin,rel |

densité de l’hydrogène gazeux comprimé à 15 °C et à pmin,rel [g/l]

Cette valeur de densité doit être déterminée à partir du tableau 16 par interpolation linéaire.

Tableau 16

Densité de l’hydrogène comprimé à 15 °C [g/l]

| Température (°C) | Pression (MPa)

| 0,5 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 35 | 70

| 15 | 0,5 | 0,9 | 1,7 | 2,6 | 3,4 | 4,2 | 4,9 | 5,7 | 6,5 | 7,3 | 8,0 | 24,0 | 40,2

12. 2 Hydrogène liquide

La capacité utilisable doit être calculée sur la base de l’équation suivante:

musableVLHSS•ρfull,ref – ρempty•0,001

où:

musablecapacité utilisable [kg]

VLHSSvolume de la technologie de stockage de l’hydrogène liquide [l]

ρfull ref

densité de l’hydrogène liquide correspondant à l’état du réservoir d’hydrogène rempli [g/l], définie par les conditions d’exploitation suivantes:

a) le véhicule est utilisé jusqu’à ce que l’état du réservoir d’hydrogène vide soit atteint;

b) le remplissage commence immédiatement après;

c) s’agissant de l’état de l’hydrogène tel qu’il est fourni par l’infrastructure de ravitaillement, il est fait référence aux normes internationales, le cas échéant.

ρempty

densité de l’hydrogène liquide correspondant à l’état du réservoir d’hydrogène vide [g/l]

Le modèle de calcul des densités doit être communiqué sur demande à l’autorité chargée de la réception.

12. 3 Hydrogène cryocomprimé

La capacité utilisable doit être calculée sur la base de l’équation suivante:

musableVCCHSS •ρfilling •fusable•0,001

ρfilling0,0589•pfilling +52,395

où:

musablecapacité utilisable [kg]

VCCHSSvolume de la technologie de stockage de l’hydrogène cryocomprimé [l]

ρfillingdensité de l’hydrogène à la fin du processus de ravitaillement [g/l]

fusablepart utilisable déterminée à partir du tableau 17 par interpolation linéaire [-]

pfillingpression absolue de l’hydrogène dans le réservoir à la fin du processus de ravitaillement [bar]

La valeur de la pression d’hydrogène dans le réservoir à la fin du processus de ravitaillement utilisée dans les calculs doit être consignée dans la fiche de renseignements relative au système de réservoir d’hydrogène cryocomprimé. Les normes internationales existantes en matière d’infrastructures de ravitaillement en carburant cryocomprimé doivent être prises en compte lors de la détermination de cette valeur, si elles sont déjà disponibles.

Tableau 17

Part utilisable de la masse d’hydrogène dans une technologie de stockage d’hydrogène cryocomprimé [-]

| Pression absolue correspondant à l’état du réservoir d’hydrogène vide [bar] | fusable [-]

| 5 | 0,97

| 8 | 0,95

| 10 | 0,93

| 15 | 0,88

| 20 | 0,85

| 30 | 0,75

25) À l’appendice 1, le tableau 1 est modifié comme suit:

a) à la ligne «Véhicule à pile à combustible», colonne «Critères d’exemption», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Les véhicules doivent être exemptés si au moins l’un des critères suivants s’applique:

— le véhicule à pile à combustible n’est pas un véhicule hybride à pile à combustible au sens du point 2, 13), de la présente annexe,

— le véhicule est équipé de plusieurs machines électriques situées dans un même groupe motopropulseur qui ne sont pas placées au même point de connexion dans la transmission conformément au point 10.1.2 de la présente annexe,

— le véhicule est équipé de plusieurs machines électriques situées dans un même groupe motopropulseur qui sont placées au même point de connexion dans la transmission conformément au point 10.1.2 de la présente annexe, mais qui ne possèdent pas exactement les mêmes caractéristiques (c’est-à-dire le même certificat de composant),

— le véhicule possède une architecture de groupe motopropulseur autre que F2 à F4 et E-IEPC conformément au point 10.1.3 de la présente annexe.»;

b) la ligne «ICE fonctionnant à l’hydrogène» est supprimée;

c) à la ligne «Double carburant (dual-fuel)», dans la colonne «Critères d’exemption», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Véhicules à double carburant équipés d’un moteur fonctionnant au gaz naturel ou au GPL des types 1B, 2B et 3B tels que définis à l’article 2, points 53, 55 et 56, du règlement (UE) no 582/2011 ou véhicules à double carburant équipés d’un moteur fonctionnant à l’hydrogène d’un type autre que 1A tel que défini à l’article 2, point 52, du règlement (UE) no 582/2011.»;

d) à la ligne «VHE», colonne «Critères d’exemption», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Les véhicules doivent être exemptés si au moins l’un des critères suivants s’applique:

— le véhicule possède une architecture de groupe motopropulseur autre que P1 à P4, S2 à S4 et S-IEPC conformément au point 10.1.3 de la présente annexe, ou autre que IHPC de type 1.»;

e) à la ligne «PEV», colonne «Critères d’exemption», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Les véhicules doivent être exemptés si au moins l’un des critères suivants s’applique:

— le véhicule possède une architecture de groupe motopropulseur autre que E2 à E4 et E-IEPC conformément au point 10.1.3 de la présente annexe.»;

f) à la ligne «Groupes motopropulseurs multiples et toujours mécaniquement indépendants», colonne «Critères d’exemption», le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant:

«Le véhicule est équipé de plusieurs groupes motopropulseurs qui font tourner différents essieux et qui ne peuvent en aucun cas être mécaniquement raccordés et ce système spécifique ne figure pas parmi les combinaisons autorisées définies au point 10.1.4 de la présente annexe.»;

g) la ligne «Charge en mouvement» est supprimée;

h) la ligne suivante est ajoutée:

| «Autres | Toute autre technologie de propulsion ne figurant pas dans le présent tableau pour laquelle il n’est pas possible d’effectuer une simulation conformément à l’article 9 du présent règlement en raison des limitations de l’outil de simulation applicables à cette technologie de propulsion spécifique. | “Other technology Article 9 exempted”»

Article annexe II

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