Règlement (UE) 2025/258 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2025/258
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2025/258
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0258)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2025/258EUR-Lex →

L’annexe IV du règlement (UE) 2017/2400 est modifiée comme suit:

1) Au point 2, le point suivant est ajouté:

«4) “autonomie hydrogène”, distance pouvant être parcourue sur la base de la quantité utilisable d’hydrogène.».

2) Le point 3 est modifié comme suit:

a) la partie I est modifiée comme suit:

a) le point 1.1.9 est supprimé;

b) le point suivant est inséré après le point 1.1.15:

«1.1.15 bis. Architecture des VHPC (par exemple F2, F3)...»;

c) le point 1.1.18 est supprimé;

d) le point 1.1.29 est remplacé par le texte suivant:

«1.1.29. Système de réservoir dans le cas du gaz naturel ou de l’hydrogène (par exemple comprimé, liquéfié) ...»;

e) les points 1.1.31 et 1.1.32 sont insérés après le point 1.1.30:

«1.1.31. Numéro de réception par type du véhicule ...

1. 1.32. Numéro de licence de l’outil de simulation: ...»;

f) les points suivants sont insérés après le point 1.8.3:

«1.8.3bis. Numéro de licence de la méthode CFD (le cas échéant)....

1. 8.3ter. Delta CdxA de la CFD (le cas échéant).....»;

g) les points 1.10.5.2 à 1.10.5.5 sont remplacés par le texte suivant:

«1.10.5.2. Type de pompe à chaleur pour refroidissement du compartiment conducteur....

1. 10.5.3 Type de pompe à chaleur pour chauffage du compartiment conducteur ....

1. 10.5.4 Type de pompe à chaleur pour refroidissement du compartiment passagers....;

1. 10.5.5 Type de pompe à chaleur pour chauffage du compartiment passagers ...»;

h) le point 1.10.5.7 est remplacé par le texte suivant:

«1.10.5.7. Double vitrage (oui/non.....»;

i) le point suivant est inséré après le point 1.13.15:

«1.13.16 Limites de suralimentation...»;

j) le point suivant est ajouté après le point 1.14.7:

«1.14.7 bis. Type de conception des moteurs à roues (oui/non)...»;

k) le point 1.15 est remplacé par le texte suivant:

«1.15. Caractéristiques des systèmes de stockage de l’énergie rechargeables – batterie»;

l) le point 1.15.6 est remplacé par le texte suivant:

«1.15.6. Méthode de certification (valeurs mesurées, valeurs standard)....»;

m) les points suivants sont insérés après le point 1.15.8:

«1.16. Caractéristiques des systèmes de stockage de l’énergie rechargeables – condensateur

1. 16.1. Modèle ...

1. 16.2. Numéro de certification ...

1. 16.3. Capacité (F)....

1. 16.4. Tension minimale (V)....

1. 16.5. Tension maximale (V)....

1. 16.6. Hachage des données d’entrée et des informations d’entrée....

1. 16.7. Méthode de certification (valeurs mesurées, valeurs standard)....

1. 17. Caractéristiques du ou des systèmes à pile à combustible

1. 17.1. Modèle ...

1. 17.2. Numéro de certification ....

1. 17.3. Méthode de certification (valeurs mesurées, valeurs standard)....

1. 17.4. Puissance nominale (kW) ...

1. 17.5. Comptage....»;

n) le point 2.1 est remplacé par le texte suivant:

«2.1. Paramètres de simulation (pour chaque profil de mission et combinaison de chargement; concernant les VHE-RE, séparément pour le mode épuisement de la charge, maintien de la charge et pondéré et, concernant les VHPC-RE, séparément pour le mode épuisement de la charge et maintien de la charge)»;

o) le point suivant est inséré après le point 2.1.4.:

«2.1.5. Sous-groupe de véhicules primaires...»;

p) les points suivants sont insérés après le point 2.2.8:

«2.2.9. Rendement moyen de la boîte de vitesses (%)....

2. 2.10. Rendement moyen des essieux (%)...»;

q) les points suivants sont insérés après le point 2.3.16.:

«2.3.17. Consommation de carburant et d’énergie du dispositif de chauffage auxiliaire dans le cas d’un véhicule à émission nulle (g/km, g/p-km, l/100km, l/p-km, MJ/km, MJ/p-km)....

2. 3.18. CO2 d’un dispositif de chauffage auxiliaire dans le cas d’un véhicule à émission nulle (g/km, g/p-km)....

2. 3.19. Facteur d’utilisation....»;

r) le point 2.4 est remplacé par le texte suivant:

«2.4. Autonomie en mode électrique et en mode zéro émission (pour le début et la fin de vie)»;

s) le point suivant est inséré après le point 2.4.3.:

«2.4.4. Autonomie hydrogène (km)....»;

b) la partie II est modifiée comme suit:

a) le point suivant est inséré après le point 1.1.5 bis:

«1.1.5 ter. Puissance de propulsion totale pertinente pour l’attribution du sous-groupe..........................»;

b) le point 1.1.9 est supprimé;

c) le point suivant est inséré après le point 1.1.15:

«1.1.15 bis. Architecture des VHPC (par exemple F2, F3)...................................................................................»;

d) le point 1.1.18 est supprimé;

e) le point suivant est inséré après le point 1.1.21:

«1.1.22. Numéro de réception par type du véhicule ...»;

f) le point suivant est inséré après le point 1.2.18:

«1.2.19. Puissance nominale totale du ou des systèmes à pile à combustible (kW)....»;

g) le point 2 est remplacé par le texte suivant:

«2. Émissions de CO2 et consommation de carburant du véhicule (pour chaque profil de mission et combinaison de chargement; concernant les VHE-RE, séparément pour le mode épuisement de la charge, maintien de la charge et pondéré et, concernant les VHPC-RE, séparément pour le mode épuisement de la charge et maintien de la charge)»;

h) les points suivants sont insérés après le point 2.4.5:

«2.4.6. Consommation de carburant et d’énergie du dispositif de chauffage auxiliaire dans le cas d’un véhicule à émission nulle (g/km, g/p-km, l/100km, l/p-km, MJ/km, MJ/p-km)....

2. 4.7. CO2 d’un dispositif de chauffage auxiliaire dans le cas d’un véhicule à émission nulle (g/km, g/p-km)...

2. 4.8. Facteur d’utilisation...»;

i) le point 2.5 est remplacé par le texte suivant:

«2.5. Autonomie en mode électrique (pour le début et la fin de vie)»;

j) le point suivant est inséré après le point 2.5.3.:

«2.5.4. Autonomie hydrogène (km)....»;

k) le point 2.6.1 est remplacé par le texte suivant:

«2.6.1. Émissions de CO2 spécifiques (g/t-km)...»;

l) le point 2.6.4 est remplacé par le texte suivant:

«2.6.4. Émissions de CO2 spécifiques (g/p-km).....»;

m) les points 2.6.7, 2.6.8 et 2.6.9 sont remplacés par le texte suivant:

«2.6.7. Autonomie réelle en mode épuisement de la charge pour le début et la fin de vie (km)....

2. 6.8. Autonomie équivalente en mode tout électrique pour le début et la fin de vie (km)....

2. 6.9. Autonomie avec zéro émission de CO2 pour le début et la fin de vie (km)....»;

n) les points suivants sont insérés après le point 2.6.9:

«2.6.10. Autonomie hydrogène (km)...

2. 6.11. CO2 (g/km) ...

2. 6.12. CO2 (g/m3-km) ...

2. 6.13. Consommation de carburant (g/km) ...

2. 6.14. Consommation de carburant (g/t-km) ...

2. 6.15. Consommation de carburant (g/p-km) ...

2. 6.16. Consommation de carburant (g/m3-km) ...

2. 6.17. Consommation de carburant (l/100 km) ...

2. 6.18. Consommation de carburant (l/t-km) ...

2. 6.19. Consommation de carburant (l/p-km) ...

2. 6.20. Consommation de carburant (l/m3-km) ...

2. 6.21. Consommation d’énergie (MJ/km, kWh/km) ...

2. 6.22. Consommation d’énergie (MJ/t-km) ...

2. 6.23. Consommation d’énergie (MJ/p-km) ...

2. 6.24. Consommation d’énergie (MJ/m3-km, kWh/m3-km) ...»;

c) dans la partie III, le point 1.1 est remplacé par le texte suivant:

«1.1. Données d’entrée et informations d’entrée telles que définies à l’annexe III pour le véhicule primaire, sauf: cartographie du carburant moteur; facteurs de correction du moteur WHTC_Urban, WHTC_Rural, WHTC_Motorway, BFColdHot, CFRegPer; caractéristiques du convertisseur de couple; cartographie des pertes pour la boîte de vitesses, le ralentisseur, le renvoi d’angle réducteur et l’essieu; cartographie(s) de la consommation d’énergie électrique pour les systèmes à moteur électrique et les IEPC; paramètres de perte électrique pour le SRSEE; cartographie du carburant pour le FCS».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0258. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).