Version d'origine : acte du 12/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/274
IntituléANNEXE I — TYPES D’ENGINS DE PÊCHE UTILISÉS POUR LA PÊCHE RÉCRÉATIVE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/274
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0274)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/274EUR-Lex →
| | Types d’engins de pêche
| 1 | Cannes et lignes (y compris les lignes à main, les lignes à canne et les lignes de traîne)
| 2 | Fusils à harpon et harpons
| 3 | Filets (y compris les filets maillants, les filets emmêlants, les trémails et autres filets fixes et les filets dérivants)
| 4 | Palangres
| 5 | Pièges, casiers, nasses et verveux
| 6 | Ramassage à la main et outils à main autres que ceux appartenant à d’autres catégories