Règlement d’exécution (UE) 2025/274 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/274
IntituléANNEXE II — CATÉGORIES DE MODES DE PÊCHE POUR LA PÊCHE RÉCRÉATIVE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/274
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0274)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2025/274EUR-Lex →

| 1 | Depuis le bord de l’eau

| 2 | Depuis un navire

| 3 | Sous l’eau

| 4 | Sur glace

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