Règlement d’exécution (UE) 2025/278 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/278
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/278
Versionacte d'origine du 12/02/2025 (CELEX 32025R0278)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2025/278EUR-Lex →

(5) Dans son avis du 18 avril 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que l’huile essentielle de bois de cèdre (Texas) tirée de Juniperus deppeana Steud. est sûre pour toutes les espèces animales à certaines concentrations maximales précisées pour chaque espèce. En outre, elle a conclu que l’utilisation de l’huile essentielle de bois de cèdre (Texas) tirée de Juniperus deppeana Steud. ne devrait pas poser de problèmes de sécurité pour les consommateurs jusqu’à la dose maximale proposée dans les aliments pour animaux et qu’elle ne devrait pas présenter de risque pour l’environnement à la dose maximale proposée dans les aliments pour animaux. L’Autorité est arrivée à la conclusion que l’huile essentielle de bois de cèdre (Texas) tirée de Juniperus deppeana Steud. devrait être considérée comme une substance irritante pour la peau et les yeux ainsi que comme un sensibilisant cutané et respiratoire. De plus, elle a conclu que, puisque les composants individuels de l’huile essentielle de bois de cèdre (Texas) tirée de Juniperus deppeana Steud. sont reconnus pour leurs propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif pour l’alimentation animale présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0278. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).