(160) Dans sa seconde note, la Commission a expliqué son intention de calculer le prix de la vapeur en Thaïlande en utilisant, comme base, la méthode suggérée par le ministère américain de l’énergie. Cette méthode fournit un coût pour la vapeur en fonction de l’apport de chaleur nécessaire à sa production à l’aide de gaz naturel. À cette fin, la Commission avait l’intention d’utiliser le gaz naturel comme apport de chaleur et, partant, le prix du gaz naturel en Thaïlande tel que publié par le ministère thaïlandais de l’énergie. Étant donné que cette méthode ne calcule que le coût du combustible de la vapeur, la Commission ajuste ce coût pour l’eau, les consommables, les autres coûts, les frais VAG et le bénéfice.
Règlement d’exécution (UE) 2025/291 · Article
Article considérant 160
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/291
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/291
Versionacte d'origine du 13/02/2025 (CELEX 32025R0291)
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