Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 14/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «organismes nuisibles spécifiés», les mouches des fruits appartenant aux espèces Bactrocera dorsalis (Hendel), Bactrocera latifrons (Hendel) et Bactrocera zonata (Saunders);
2) «végétaux hôtes», les plantes appartenant aux espèces énumérées à l’annexe I;
3) «fruits spécifiés», les fruits des végétaux hôtes.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.