Règlement d’exécution (UE) 2025/311 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/311
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/311
Versionacte d'origine du 14/02/2025 (CELEX 32025R0311)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/311EUR-Lex →

(1) Les mouches des fruits des espèces Bactrocera dorsalis (Hendel), Bactrocera latifrons (Hendel) et Bactrocera zonata (Saunders) (ci-après les «organismes nuisibles spécifiés») sont énumérées dans la partie A de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission en tant qu’organismes de quarantaine de l’Union.

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