Règlement d’exécution (UE) 2025/311 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/311
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/311
Versionacte d'origine du 14/02/2025 (CELEX 32025R0311)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2025/311EUR-Lex →

(2) Bactrocera dorsalis (Hendel) et Bactrocera zonata (Saunders) figurent également sur la liste des organismes de quarantaine prioritaires du règlement délégué (UE) 2019/1702 de la Commission.

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