Article considérant 10

(10) Des règles spécifiques doivent être établies en ce qui concerne la pureté des substances d’origine naturelle, dites «UVCB». Dans certains cas, une substance provient d’une portion d’un organisme dont aucun de ses composants n’a été retiré, ou provient d’un matériau naturel qui n’a été que partiellement purifié et, par conséquent, sa composition complète peut être inconnue ou variable. Cependant, dans d’autres cas, lorsque la substance naturelle peut être extraite du matériau naturel puis purifiée, il est possible d’obtenir une substance ayant une composition chimique connue. Par conséquent, en ce qui concerne les substances d’origine naturelle, il convient de préciser la manière dont leur identité doit être déterminée afin d’appliquer l’exigence d’un degré élevé de pureté. Sur la base des connaissances les plus récentes, l’Autorité décrit l’identité de ces substances de la manière la plus détaillée possible, y compris leur composition, leur source, le procédé utilisé pour les obtenir, et précise, dans la mesure du possible, la fraction non caractérisée. Toutefois, alors qu’auparavant, une telle désignation détaillée n’était pas fournie, le nom de la substance devrait être le facteur déterminant pour son identification.