Article considérant 6

(6) Les substances énumérées dans le tableau 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 sont désignées par leur numéro de substance MCDA, leur numéro de référence, leur dénomination chimique et, le cas échéant, par leur numéro d’enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) respectif. Toutefois, l’expérience montre qu’il peut subsister des doutes quant à l’identité précise des substances autorisées. Étant donné que la demande d’autorisation d’une substance doit contenir des informations sur l’identité de la substance, telles que sa dénomination chimique, sa composition chimique, son niveau de pureté, sa masse moléculaire et ses données spectroscopiques, et que ces informations sont vérifiées par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»), l’identité désignée des substances énumérées dans le tableau 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 devrait être examinée au regard de l’identité de la substance spécifiée dans l’avis de l’Autorité. Par conséquent, si un certain degré de doute subsiste quant à la désignation d’une substance, l’Autorité devrait être consultée.