(9) Le Brésil figure à l’annexe –I du règlement d’exécution (UE) 2021/405 avec un «O» pour les œufs. Le Brésil a présenté un plan de contrôle pour les œufs. Ce plan offre les garanties requises et devrait donc être approuvé. Le Brésil devrait donc figurer à l’annexe –I du règlement d’exécution (UE) 2021/405 avec un «X» pour les œufs (au lieu du «O»).
Règlement d’exécution (UE) 2025/354 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/354
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/354
Versionacte d'origine du 21/02/2025 (CELEX 32025R0354)
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