Règlement (UE) 2025/392 · Article

Article annexe XXXII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2025/392
IntituléANNEXE XXXII — Liste des logiciels visés à l'article 1er octies quinquies
RattachementRèglement (UE) 2025/392
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0392)
RéférenceAnnexe XXXII du règlement (UE) 2025/392EUR-Lex →

"Logiciels" utilisés dans l'exploration pétrolière et gazière, à savoir:

— "Logiciels" pour l'exploration des gisements et les calculs correspondants

— "Logiciels" pour le calcul, le traitement et l'analyse de données sismiques

— "Logiciels" pour les inspections visuelles géologiques ainsi que pour la caractérisation/la modélisation/la visualisation/les calculs correspondants

— "Logiciels" de forage, "logiciels" de planification pour les processus de forage, "logiciels" pour la trajectoire des processus de forage

— "Logiciels" pour les systèmes de navigation à inertie pour le forage

— "Logiciels" de surveillance des puits en temps réel

— "Logiciels" d'observation et de sauvegarde dans la production pétrolière et gazière.".

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0392. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).