(44) Le produit soumis à la présente enquête correspond à des produits contenant 35 % ou plus en poids de résines époxydes, également appelées résines époxy ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes, à base d’épichlorhydrine (ci-après l’«ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement et des additifs, pour autant que ces derniers n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxyde ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes (ci-après le «produit soumis à l’enquête»).
Les produits suivants sont exclus:
1) certains produits de peinture et de revêtement, qui sont des mélanges ou d’autres formulations de résine époxyde, d’agent durcissant et de pigment, sous quelque forme que ce soit, conditionnés dans un ou plusieurs récipients, dans lesquels: 1) le pigment représente au moins 10 % du poids total du produit, 2) la résine époxyde représente au maximum 80 % du poids total du produit et 3) l’agent durcissant représente 5 à 40 % du poids total du produit;
2) les fibres et les tissus préimprégnés, qui sont des matériaux composites constitués de fibres ou de tissus (généralement du carbone ou du verre) imprégnés de résine époxyde;
3) les mélanges de résines époxydes avec d’autres matières, actuellement classés sous les codes NC autres que 29109000, 38249992, 38249993 et 39073000.