(6) À l’exception des modifications administratives, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit biocide concernant «Bioquell HPV-AQ», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1226, restent inchangées.
Règlement d’exécution (UE) 2025/534 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/534
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/534
Versionacte d'origine du 21/03/2025 (CELEX 32025R0534)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.