Règlement d’exécution (UE) 2025/544 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/544
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/544
Versionacte d'origine du 25/03/2025 (CELEX 32025R0544)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/544EUR-Lex →

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission établit, entre autres, des modèles de certificat, sous la forme de certificats zoosanitaires ou de certificats zoosanitaires/officiels pour l’entrée dans l’Union d’envois de certaines catégories d’animaux terrestres.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0544. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).