Règlement d’exécution (UE) 2025/591 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/03/2025, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02025R0591-20250324 du 24/03/2025, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/591
IntituléANNEXE — PRODUCTEURS-EXPORTATEURS DE LA RPC AYANT COOPÉRÉ ET NON RETENUS DANS L’ÉCHANTILLON
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/591
VersionVersion d'origine (CELEX 02025R0591-20250324)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/591EUR-Lex →

| Nom | Code additionnel TARIC

| Cangzhou Goldlion Chemicals Co., Ltd. | 89M4

| Guangdong Joy Chemical Co., Ltd. | 89M5

| Inner Mongolia Tianyuda Biological Technology Co., Ltd. | 89M6

| Jinyimeng Group Co., Ltd. | 89M7

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R0591-20250324. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).