(93) Par la suite, la Commission avait analysé le processus de production de l’acide acétique et avait constaté que le procédé de production de l’acide acétique et de l’acide glyoxylique était similaire, étant donné que les deux étaient produits par des méthodes catalytiques homogènes et hétérogènes.
Règlement d’exécution (UE) 2025/591 · Article
Article considérant 93
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/591
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/591
Versionacte d'origine du 21/03/2025 (CELEX 32025R0591)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.