Version d'origine : acte du 02/04/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2025/652
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2025/652
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0652)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2025/652EUR-Lex →
L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
a) Au point 2 (Édulcorants) de la partie B, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif E 960a:
| «960b | Glycosides de stéviol produits par fermentation»
b) Au point 5 (Autres additifs pouvant être réglementés ensemble) de la partie C, le point v) est remplacé par le texte suivant:
«v) E 960a – 960d: Glycosides de stéviol
| Numéro E | Dénomination
| E 960a | Glycosides de stéviol issus de Stevia
| E 960b | Glycosides de stéviol produits par fermentation
| E 960c | Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique
| E 960d | Glycosides de stéviol glucosylés»
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