Version d'origine : acte du 03/04/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/659
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/659
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0659)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2025/659EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «bois spécifié»: le bois d’Acer saccharum Marsh, d’Acer macrophyllum Pursh, d’Acer buergerianum Miq., d’Acer negundo L., d’Acer palmatum Thunb., d’Acer paxii Franch. ou d’Acer pseudoplatanus L., sous forme de placage d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, originaire du Canada;
b) «organismes nuisibles spécifiés»: Davidsoniella virescens (R.W. Davidson) Z.W. de Beer, T.A. Duong & M.J. Wingfield, Euwallacea fornicatus sensu lato et Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in ‘t Veld (isolats de pays tiers).
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