Règlement (UE) 2025/660 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/660
RattachementRèglement (UE) 2025/660
Versionacte d'origine du 01/04/2025 (CELEX 32025R0660)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2025/660EUR-Lex →

(3) En outre, plusieurs substances de remplacement du CTPHT actuellement utilisé comme liant pour les cibles en argile dans l’Union contiennent également des HAP, bien que les concentrations d’HAP soient généralement inférieures à celles du CTPHT. Des substances de remplacement à très faible teneur en HAP et sans HAP sont également disponibles.

Aller plus loin

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