L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/2117 est modifiée comme suit:
1) Le titre est remplacé par le texte suivant:
«LISTE DES OBJETS D’INFORMATION».
2) La ligne «Certificat d’exploitant d’UAS» est supprimée.
3) À la ligne «Déclaration d’opérateur en tant que fournisseur de formation technique STS», la première colonne est remplacée par le texte suivant:
«Déclaration en tant que fournisseur de formation pour les exploitants d’UAS».
4) À la ligne «Durée d’exemption (cumulée) jusqu’à huit mois — notification», la deuxième colonne est remplacée par le texte suivant:
«B».
5) À la ligne «Autorisation de vol — agrément des conditions de vol», la deuxième colonne est remplacée par le texte suivant:
«C».
6) À la ligne «Autorisation de vol», la deuxième colonne est remplacée par le texte suivant:
«C».
7) La ligne «Confirmation par l’exploitant de l’acceptabilité des mesures d’atténuation actualisées et du respect des conditions locales en cas d’opérations transfrontières» est supprimée.
8) La ligne «Enregistrement d’un dispositif certifié d’UAS» est modifiée comme suit:
a) la première colonne est remplacée par le texte suivant:
«Enregistrement d’UAS certifié»;
b) la deuxième colonne est remplacée par le texte suivant:
«B».
9) Une nouvelle ligne est insérée après la ligne «Autorisation de l’exploitant d’un pays tiers (TCO)», comme suit:
a) la première colonne est insérée comme suit:
«Autorisation d’exploitation pour les exploitants d’UAS»;
b) la deuxième colonne est insérée comme suit:
«A».