Règlement (UE) 2025/666 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/04/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2025/666
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2025/666
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0666)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2025/666EUR-Lex →

La partie E de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la catégorie 13.1.5.1 (Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons), l’entrée concernant l’additif alimentaire E 466 (carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique) est supprimée.

2) Dans la catégorie 13.1.5.2 (Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE), l’entrée concernant l’additif alimentaire E 466 (carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique) est supprimée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0666. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).