L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:
1) L’entrée «E 460(i) Cellulose microcristalline, gel cellulosique» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-34-6»;
b) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 7 % (105 °C, 3 heures)
| Matières hydrosolubles | Pas plus de 0,24 %
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,5 % (800 ± 25 °C)
| Amidons |
Indétectable
À 20 ml de la dispersion obtenue à l’épreuve de suspension (identification), ajouter quelques gouttes d’une solution iodée, puis mélanger. Aucune coloration bleue pourpre ou bleue ne devrait apparaître.
| Groupes carboxyle | Pas plus de 1 %
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
2) L’entrée «E 460(ii) Cellulose en poudre» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-34-6»;
b) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 7 % (105 °C, 3 heures)
| Matières hydrosolubles | Pas plus de 1,0 %
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,3 % (800 ± 25 °C)
| Amidons |
Indétectable
À 20 ml de la dispersion obtenue à l’épreuve de suspension (identification), ajouter quelques gouttes d’une solution iodée, puis mélanger. Aucune coloration bleue pourpre ou bleue ne devrait apparaître.
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,3 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,2 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
3) L’entrée «E 461 Méthylcellulose» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-67-5»;
b) la spécification «Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 618-391-7»;
c) la spécification «Identification» est remplacée par le texte suivant:
| «Identification |
| Solubilité |
Gonfle dans l’eau et forme une dispersion colloïdale, visqueuse, limpide à opalescente.
Insoluble dans l’éthanol, l’éther et le chloroforme.
Soluble dans l’acide acétique glacial
| pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 8,0 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
d) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 10 % (105 °C, 3 heures)
| Cendres sulfatées | Pas plus de 1,5 % (800 ± 25 °C)
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
4) L’entrée «E 462 Éthylcellulose» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-57-3»;
b) la spécification «Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 618-384-9»;
c) la spécification «pH» est remplacée par le texte suivant:
| «pH | Neutre (épreuve au papier de tournesol, dispersion colloïdale à 1 %)»;
d) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 3 % (105 °C, 2 heures)
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,4 %
| Arsenic | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,5 mg/kg»
5) L’entrée «E 463 Hydroxypropylcellulose» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-64-2»;
b) la spécification «Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 618-388-0»;
c) la spécification «Identification» est remplacée par le texte suivant:
| «Identification |
| Solubilité | Gonfle dans l’eau et forme une dispersion colloïdale, visqueuse, limpide à opalescente. Soluble dans l’éthanol. Insoluble dans l’éther
| Chromatographie en phase gazeuse | Déterminer les substituants par chromatographie en phase gazeuse
| pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 8,0 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
d) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 10 % (105 °C, 3 heures)
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,5 % (déterminées à 800 ± 25 °C)
| Chlorhydrines de propylène | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Arsenic | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,5 mg/kg»
6) L’entrée «E 463a Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC)» est modifiée comme suit:
a) la spécification «Numéro Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 618-388-0»;
b) la spécification «pH» est remplacée par le texte suivant:
| «pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 7,5 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
c) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 5,0 % (105 °C, 1 heure)
| Résidu de calcination | Pas plus de 0,8 %, déterminées à 800 ± 25 °C
| Chlorhydrines de propylène | Pas plus de 0,1 mg/kg (sur une base anhydre) [chromatographie en phase gazeuse — spectrométrie de masse (GC-MS)]
| Arsenic | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,5 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,15 mg/kg»
7) L’entrée «E 464 Hydroxypropylméthylcellulose» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-65-3»;
b) la spécification «Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 618-389-6»;
c) la spécification «Identification» est remplacée par le texte suivant:
| «Identification |
| Solubilité | Gonfle dans l’eau et forme une dispersion colloïdale, visqueuse, limpide à opalescente. Insoluble dans l’éthanol
| Chromatographie en phase gazeuse | Déterminer les substituants par chromatographie en phase gazeuse
| pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 8,0 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
d) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 10 % (105 °C, 3 heures)
| Cendres sulfatées |
Pas plus de 1,5 % pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s
Pas plus de 3 % pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s
| Chlorhydrines de propylène | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
8) L’entrée «E 465 Méthyléthylcellulose» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-59-5. Le numéro CAS 9004-69-7 a également été attribué à la méthyléthylcellulose»;
b) la spécification «Identification» est remplacée par le texte suivant:
| «Identification |
| Solubilité | Gonfle dans l’eau et forme une dispersion colloïdale, visqueuse, limpide à opalescente. Soluble dans l’éthanol. Insoluble dans l’éther
| pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 8,0 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
c) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 15 % pour la forme fibreuse et pas plus de 10 % pour la forme poudreuse (105 °C à masse constante)
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,6 %
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
9) L’entrée «E 466 Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 9004-32-4»;
b) la spécification «Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 618-378-6»;
c) la spécification «Identification» est remplacée par le texte suivant:
| «Identification |
| Solubilité | Produit une dispersion colloïdale visqueuse dans l’eau. Insoluble dans l’éthanol
| Épreuve de formation de mousse | Une dispersion à 0,1 % de l’échantillon est secouée vigoureusement. Aucune couche de mousse n’apparaît. Cette épreuve permet de distinguer la carboxyméthylcellulose sodique des autres éthers de cellulose.
| Formation de précipité | À 5 ml d’une dispersion à 0,5 % de l’échantillon, ajouter 5 ml d’une solution à 5 % de sulfate de cuivre ou de sulfate d’aluminium. Un précipité apparaît. (Cette épreuve permet de distinguer la carboxyméthylcellulose sodique des autres éthers de cellulose ainsi que de la gélatine, de la farine de graines de caroube et de la gomme adragante.)
| Réaction de coloration |
Ajouter 0,5 g de carboxyméthylcellulose sodique en poudre à 50 ml d’eau en remuant pour provoquer une dispersion uniforme. Continuer à remuer jusqu’à obtention d’une dispersion limpide, puis l’utiliser pour effectuer l’épreuve suivante:
à 1 mg de l’échantillon dilué dans un même volume d’eau dans un petit tube à essais, ajouter 5 gouttes d’une solution de 1-naphtol. Incliner le tube à essais et introduire prudemment le long du tube 2 ml d’acide sulfurique de manière à ce qu’il forme une couche inférieure. L’interface se colore en rouge pourpre.
| pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 8,5 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
d) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Degré de substitution | Pas moins de 0,2 et pas plus de 1,5 groupement carboxyméthyle (-CH2COOH) par unité d’anhydroglucose
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 12 % (105 °C, masse constante)
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Glycolate total | Pas plus de 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre)
| Sodium | Pas plus de 12,4 % sur la base anhydre»
10) L’entrée «E 468 Carboxyméthylcellulose réticulée, gomme de cellulose réticulée» est modifiée comme suit:
a) la spécification suivante est insérée après «Définition»:
| «Numéro CAS | 74811-65-7»;
b) la spécification «Einecs» est remplacée par le texte suivant:
| «Einecs | 629-739-2»;
c) la spécification «pH» est remplacée par le texte suivant:
| «pH | Pas moins de 5,0 et pas plus de 7,0 (dispersion à 1 %)»;
d) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 6 % (105 °C, 3 heures)
| Matières hydrosolubles | Pas plus de 10 %
| Degré de substitution | Pas moins de 0,2 et pas plus de 1,5 groupement carboxyméthyle par unité d’anhydroglucose
| Teneur en sodium | Pas plus de 12,4 % sur la base anhydre
| Arsenic | Pas plus de 0,2 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
11) L’entrée «E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique» est modifiée comme suit:
a) la spécification «Identification» est remplacée par le texte suivant:
| «Identification |
| Solubilité | Soluble dans l’eau, insoluble dans l’éthanol
| Épreuve de formation de mousse | Secouer vigoureusement une dispersion à 0,1 % de l’échantillon. Aucune couche de mousse n’apparaît. Cette épreuve permet de distinguer la carboxyméthylcellulose sodique, hydrolysée ou non, des autres éthers de celluloses et des alginates et des gommes naturelles.
| Formation de précipité | À 5 ml d’une dispersion à 0,5 % de l’échantillon, ajouter 5 ml d’une solution à 5 % de sulfate de cuivre ou de sulfate d’aluminium. Un précipité apparaît. Cette épreuve permet de distinguer la carboxyméthylcellulose sodique, hydrolysée ou non, des autres éthers de celluloses ainsi que de la gélatine, de la farine de graines de caroube et de la gomme adragante.
| Réaction de coloration | Ajouter 0,5 g de l’échantillon réduit en poudre à 50 ml d’eau en remuant pour provoquer une dispersion uniforme. Continuer à remuer jusqu’à l’obtention d’une dispersion limpide. Diluer 1 ml de cette dispersion dans un même volume d’eau dans un petit tube à essai. Ajouter 5 gouttes de 1-naphtol. Incliner le tube et introduire prudemment le long du tube 2 ml d’acide sulfurique de manière à ce qu’il forme une couche inférieure. L’interface se colore en rouge pourpre.
| Viscosité (60 % solides) | Pas moins de 2 500 kgm-1 s-1 (à 25 °C) correspondant à un poids moléculaire moyen de 5 000 Da
| pH | Pas moins de 6,0 et pas plus de 8,5 (dispersion colloïdale à 1 %)»;
b) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:
| «Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 12 % (105 °C, masse constante)
| Degré de substitution | Pas moins de 0,2 et pas plus de 1,5 groupement carboxyméthyle par unité d’anhydroglucose sur la base de la matière sèche
| Chlorure de sodium et glycolate de sodium | Pas plus de 0,5 %, séparément ou en association
| Épreuve de recherche d’une activité enzymatique résiduelle | Satisfait à l’essai. La viscosité de la dispersion d’essai ne subit aucun changement, ce qui indique l’hydrolyse de la carboxyméthylcellulose sodique.
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»