(11) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également noté que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur l’analyse taxonomique, l’analyse des cellules viables et le certificat des analyses des produits protéiques auxquels le nouvel aliment a été ajouté, sans lesquels elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment et parvenir à sa conclusion.
Règlement d’exécution (UE) 2025/688 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/688
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/688
Versionacte d'origine du 09/04/2025 (CELEX 32025R0688)
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