Règlement d’exécution (UE) 2025/688 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/688
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/688
Versionacte d'origine du 09/04/2025 (CELEX 32025R0688)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2025/688EUR-Lex →

(9) Dans son avis scientifique, l’Autorité a conclu que le nouvel aliment, l’huile extraite de Schizochytrium sp. (FCC-3204), est sûr dans les conditions d’utilisation proposées et qu’il convient donc de modifier ses conditions d’utilisation.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0688. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).