Règlement d’exécution (UE) 2025/691 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/691
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/691
Versionacte d'origine du 09/04/2025 (CELEX 32025R0691)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2025/691EUR-Lex →

(6) Le 30 avril 2024, l’Autorité a adopté un avis scientifique sur la sécurité de la poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283 (NF 2020/2226), conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

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