Article considérant 8

(8) Le marché des carburants d’aviation de substitution évolue à mesure que le secteur s’efforce de décarboner l’aviation, tout en permettant aux fournisseurs de carburant de remplir leurs futures obligations en matière d’approvisionnement et aux exploitants d’aéronefs de tenir leurs engagements volontaires d’embarquement de ces carburants. Afin que le présent règlement puisse s’appuyer sur les différences de prix les plus précises possible, la Commission devrait publier séparément les prix de chaque carburant d’aviation admissible spécifique, lorsque ceux-ci sont disponibles, étant donné que le prix de chacun de ces carburants dépend de la matière première utilisée et de la filière choisie pour la production de carburant. La Commission devrait avoir recours aux prix représentatifs et transparents auxquels ces carburants sont négociés en bourse. Toutefois, en raison du caractère naissant du marché, tous les carburants d’aviation admissibles ne sont pas négociés en bourse, même s’ils sont produits et utilisés en petites quantités. Par conséquent, le prix des carburants d’aviation admissibles devrait être déterminé en utilisant les prix du marché publiés dans le rapport technique de l’AESA pour les carburants négociés en bourse, les prix réels des carburants payés par les exploitants d’aéronefs commerciaux ou un prix de vente minimal calculé par la Commission. Toutefois, étant donné que les prix spécifiques de certains carburants d’aviation admissibles pourraient ne pas être disponibles, il convient d’établir une liste minimale de sous-catégories de carburants d’aviation admissibles, qui devrait comprendre tous les carburants d’aviation admissibles potentiels. Ces sous-catégories devraient regrouper des carburants d’aviation admissibles spécifiques et composer les catégories définies à l’article 3 quater, paragraphe 6, troisième alinéa, de la directive 2003/87/CE.